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Les Rochers de Pyrôme

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Mauléon
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Les éoliennes

Demande de permission et/ou autorisation de voirie, de stationnement, ou d’entreprendre des travaux

Lors des travaux, si vous avez besoin d'occuper temporairement le domaine public, il est nécessaire d'obtenir une autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public.

Pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier, il est nécessaire d'obtenir une autorisation auprès du gestionnaire, la commune. L'autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT) dépend du type d'occupation de la voirie. Tout usager peut engager cette démarche : particulier riverain, concessionnaire de service public, maître d'œuvre ou conducteur de travaux, entreprise de BTP...

Les formulaires Cerfa peut être télécharger en ligne à l'adresse suivante https://www.service‐public.fr/ et doivent être déposés au service urbanisme de Mauléon au minimum 15 jours avant le début des travaux.

Demande d'arrêté de police de la circulation

Demande de permission ou d'autorisation de voirie, de permis de ...

Infos pratiques
  • Mairie de Mauléon - Service urbanisme
  • Adresse: Place de l'Hôtel de Ville – 79700 Mauléon
  • Tél.: 05 49 81 17 12
  • accueil.urbanisme [ arobase ] mauleon.fr